Conditions Générales de Vente (CGV)
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes conclues entre L'Atelier des Lueurs, entreprise individuelle représentée par Natacha ONILLON, et toute personne effectuant un achat sur le site atelierdeslueurs.com.
Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
Article 2 – Produits
Les créations proposées à la vente sont imaginées et fabriquées artisanalement à la main dans mon atelier en Vendée. Chaque bougie est réalisée avec soin à partir de matières premières sélectionnées afin d'offrir une création unique.
Chaque création est unique. De légères différences de couleur, de forme ou de finition peuvent apparaître par rapport aux photographies présentées sur le site. Ces variations sont le reflet d'une fabrication artisanale et ne constituent pas un défaut.
Article 2.1 – Fabrication artisanale et caractère unique des créations
Toutes les créations proposées par L'Atelier des Lueurs sont réalisées entièrement à la main, dans mon atelier, avec le plus grand soin.
Chaque bougie étant fabriquée artisanalement, de légères variations de forme, de couleur, de disposition des fleurs, de texture ou de finition peuvent apparaître par rapport aux photographies présentées sur le site.
Ces différences sont inhérentes au travail artisanal et témoignent du caractère unique de chaque création. Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme un défaut de fabrication.
Article 2.2 – Nature des créations
Les créations proposées par L'Atelier des Lueurs sont des bougies artisanales parfumées destinées à un usage décoratif et à être utilisées comme bougies.
Les bouquets en bougie sont entièrement réalisés en cire. Bien qu'ils reproduisent fidèlement l'apparence de fleurs naturelles, ils ne sont ni des fleurs fraîches, ni des fleurs artificielles, ni des jouets.
Chaque création doit être utilisée conformément aux consignes de sécurité figurant sur son étiquette ainsi qu'aux conseils d'utilisation disponibles sur le site.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Conformément à l'article 293 B du Code général des impôts, la TVA n'est pas applicable.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
L'Atelier des Lueurs se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
Article 4 – Commande
Toute commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
Une confirmation de commande est adressée au client par e-mail.
L'Atelier des Lueurs se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de litige antérieur avec un client ou de difficulté de paiement.
Article 5 – Paiement
Le règlement des commandes s'effectue par les moyens de paiement proposés sur le site.
La commande est préparée après validation du paiement.
Article 6 – Fabrication
Les créations étant réalisées artisanalement, un délai de fabrication peut être nécessaire avant l'expédition.
Les délais indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif et peuvent être adaptés selon la période de l'année ou le volume des commandes.
Article 7 – Livraison
Les commandes sont expédiées en France métropolitaine et dans les pays proposés lors de la commande.
Les livraisons sont assurées par les transporteurs proposés sur le site.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de L'Atelier des Lueurs en cas de retard imputable au transporteur.
Le client est tenu de vérifier l'état du colis à réception.
En cas de colis endommagé, toute réclamation doit être effectuée dans un délai de 48 heures, accompagnée de photographies.
Article 8 – Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Le produit devra être retourné neuf, non utilisé et dans son emballage d'origine.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximal de 14 jours après réception et vérification du produit.
Le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés ou réalisés sur demande.
Article 9 – Produits défectueux ou cassés
Si un produit arrive endommagé lors du transport, le client doit contacter L'Atelier des Lueurs dans un délai de 48 heures après réception, en joignant des photographies du colis et du produit.
Après étude du dossier, une solution adaptée sera proposée (remplacement ou remboursement selon la situation).
Article 10 – Utilisation des bougies
Les bougies doivent être utilisées conformément aux consignes de sécurité figurant sur leur étiquette.
L'Atelier des Lueurs ne pourra être tenu responsable d'une mauvaise utilisation des produits ou du non-respect des consignes de sécurité.
Article 11 – Protection des données
Les informations recueillies lors des commandes sont utilisées uniquement pour leur traitement et leur suivi.
Pour plus d'informations, le client est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.
Article 12 – Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.
À défaut d'accord, les tribunaux français seront seuls compétents.